Conditions Générales d’Utilisation
Date de la dernière mise à jour : 15/10/2023
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2. Services et Produits
2.1. Le Site propose des services de vente en ligne de produits, notamment des [insérer la nature des produits vendus].
2.2. Les informations sur les produits, notamment leur disponibilité, sont fournies sur le Site. Nous nous efforçons de maintenir ces informations à jour.
2.3. Les prix des produits, les modalités de paiement et les taxes applicables sont indiqués sur le Site.
3. Commandes et Paiements
3.1. Pour passer une commande, vous devez créer un compte utilisateur sur le Site.
3.2. Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande.
3.3. Les paiements sont sécurisés et traités conformément à notre Politique de Confidentialité. Les modalités de paiement sont indiquées lors du processus de commande.
4. Politique de Confidentialité
4.1. Votre utilisation du Site est également régie par notre Politique de Confidentialité, qui explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles.
5. Propriété Intellectuelle
5.1. Le contenu du Site, y compris les textes, images, logos, etc., est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser le contenu du Site à des fins commerciales sans autorisation.
6. Responsabilités
6.1. Nous nous efforçons de maintenir la sécurité et la disponibilité du Site, mais nous ne pouvons garantir l’absence d’interruptions.
6.2. Dans la mesure permise par la loi, le Site décline toute responsabilité en cas de dommages indirects, consécutifs, spéciaux ou punitifs.
7. Résiliation du Compte
7.1. Le Site se réserve le droit de résilier un compte utilisateur en cas de violation des CGU.
8. Modification des CGU
8.1. Le Site se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de ces modifications.
9. Litiges et Droit Applicable
9.1. Tout litige relatif à ces CGU sera régi par la loi applicable. Les litiges seront résolus par négociation ou par voie judiciaire.
10. Contact
10.1. Pour toute question, préoccupation ou demande de renseignements concernant les CGU, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : [contact@hitsuko.com].